Conseil Municipal du 11 février 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
98001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
98002BUDGET PRIMITIF DE 1998 - Délibération - (sans annexe)
98003BUDGET ANNEXE 1998 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
98004BUDGET ANNEXE 1998 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
98005IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition 1998 - Délibération - (sans annexe)
98006REDEVANCE D’ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES : fixation du taux 1998 - Délibération - (sans annexe)
98008SERVICES MUNICIPAUX : réactualisation de la tranche 1998 du plan informatique 1997-1999 - Délibération - (sans annexe)
98009VOIRIE ET VIABILITE : programme des travaux 1998 - Délibération - (sans annexe)
98010EAU POTABLE : programme des travaux 1998 - Délibération - (sans annexe)
98011ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux 1998 - Délibération - (sans annexe)
98012ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : programme de travaux 1998 - Délibération - (sans annexe)
98013POLITIQUE SOCIALE DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
98014SUBVENTION AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA BASILIQUE NOTRE-DAME DE MARIENTHAL POUR TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ORGUE ET REPARATION DE LA CLOCHE - Délibération - (sans annexe)
98015SUBVENTION A L’INSTITUTION SAINTE-PHILOMENE POUR RENOVATION DES FENETRES ET POSE D’UN REVETEMENT DE SOL ANTI-DERAPANT - Délibération - (sans annexe)
98016SUBVENTION A LA SOCIETE CHORALE 1857 - Délibération - (sans annexe)
98017SUBVENTION A LA CHORALE DE LA PAROISSE SAINT JOSEPH - Délibération - (sans annexe)
98018SUBVENTION A L’ASSOCIATION THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
98019CLASSES DE DECOUVERTE - Rajustement de la subvention communale - Délibération - (sans annexe)
98020DEMANDE D’ADHESION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN ET DE LA REGION DE BRUMATH AU SMITOM DE HAGUENAU-SAVERNE - Délibération - (sans annexe)
98021CHAPELLE RUE FOCH : aménagement en vue d’expositions temporaires - Délibération - (sans annexe)
98022BATIMENTS COMMUNAUX : marché d’entretien et de réparation des installations de chauffage - révision de la liste des bâtiments - Délibération - (sans annexe)
98023SALLE DES CORPORATIONS : travaux de rénovation et d’extension - Délibération - (sans annexe)
98024ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS - AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE - Délibération - (sans annexe)
98025ESPACES VERTS : appel d’offres pour l’entretien des espaces verts et des terrains de sport - Délibération - (sans annexe)
98026THEATRE MUNICIPAL : travaux de conservation et de restauration sur la façade arrière - Délibération - (sans annexe)
98027AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION DE TRANSFERT ET D’EXTENSION D’UNE INSTALLATION D’ELEVAGE PORCIN A BATZENDORF - Délibération - (sans annexe)
98028LOCAUX 115, Grand’rue (rez-de-chaussée) : mise à disposition et fixation des loyers - Délibération - (sans annexe)